Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2000 Orphée Le Château en 1873 CHATEAU DE CHAMBERT APPELLATION CAHORS CONTRÔLÉE S.C.A. CHATEAU DE CHAMBERT - FLORESSAS - LOT MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU 750 ml alc. 13 % vol.
SCA CHATEAU DE CHAMBERT

Numéro de dépôt :
3164448
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
16/05/2012
2000 Orphée Le Château en 1873 CHATEAU DE CHAMBERT APPELLATION CAHORS CONTRÔLÉE S.C.A. CHATEAU DE CHAMBERT - FLORESSAS - LOT MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU 750 ml alc. 13 % vol. de SCA CHATEAU DE CHAMBERT

Présentation de la marque 2000 Orphée Le Château en 1873 CHATEAU DE CHAMBERT APPELLATION CAHORS CONTRÔLÉE S.C.A. CHATEAU DE CHAMBERT - FLORESSAS - LOT MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU 750 ml alc. 13 % vol.

Déposée le 16 mai 2002 par la société SCA CHATEAU DE CHAMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « 2000 Orphée Le Château en 1873 CHATEAU DE CHAMBERT APPELLATION CAHORS CONTRÔLÉE S.C.A. CHATEAU DE CHAMBERT - FLORESSAS - LOT MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU 750 ml alc. 13 % vol. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société SCA CHATEAU DE CHAMBERT domicilié(e) Les hauts coteaux,46700 FLORESSAS - 46700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 791 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE CHAMBERT domicilié(e) Les hauts coteaux,46700 FLORESSAS - 46700 - France.

La marque 2000 Orphée Le Château en 1873 CHATEAU DE CHAMBERT APPELLATION CAHORS CONTRÔLÉE S.C.A. CHATEAU DE CHAMBERT - FLORESSAS - LOT MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU 750 ml alc. 13 % vol. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2000 Orphée Le Château en 1873 CHATEAU DE CHAMBERT APPELLATION CAHORS CONTRÔLÉE S.C.A. CHATEAU DE CHAMBERT - FLORESSAS - LOT MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU 750 ml alc. 13 % vol. est expirée depuis le 16 mai 2012.

SCA CHATEAU DE CHAMBERT a également déposé les autres marques suivantes : cuvée Le Puits , cuvée Petite Maison , cuvée Cerisiers


SCA CHATEAU DE CHAMBERT - Les hauts coteaux,46700 FLORESSAS - 46700 - France - SIREN 313791923


CHATEAU DE CHAMBERT - Les hauts coteaux,46700 FLORESSAS - 46700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée Cahors provenant de l'exploitation dénommée sca Château de Chambert